Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR & NATURALITE
CONSERVERIE AU BEC FIN, société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3836229
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
TERROIR & NATURALITE de CONSERVERIE AU BEC FIN

Présentation de la marque TERROIR & NATURALITE

Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par la société CONSERVERIE AU BEC FIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIR & NATURALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la société CONSERVERIE AU BEC FIN domicilié(e) 2 avenue de la VALENSOLE RN 98 - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 073 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13295 - Marseille - France.

La marque TERROIR & NATURALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR & NATURALITE est expirée depuis le 1 juin 2021.

CONSERVERIE AU BEC FIN a également déposé les autres marques suivantes : LES CAPRICES MEDITERRANEENS , CONTRAT NATURE , APERI FIN , MARMITE DU PECHEUR , La cuisine du bocal , APERI'KIDS , CROUTONS CONSERVERIE AU BEC FIN , CONSERVERIE AU BEC FIN FABRICATION ARTISANALE , APERI'FIN , PROVENÇO KETCHUP CONSERVERIE AU BEC FIN


CONSERVERIE AU BEC FIN, société par actions simplifiées - 2 avenue de la VALENSOLE RN 98 - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 383073624


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 Avenue du Prado - 13295 - Marseille - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Viande, poisson, extraits de viande ; gibier et volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; préparations alimentaires et conserves artisanales à base d'huile et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain et croutons de pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à savoir aïoli, rouille, mayonnaise, tapenade, sauce à l'aneth, brandade de morue ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.